Secrétariat de la Commission de la Moselle, Trèves

Commission de la Moselle
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23.05.2012

Rappel des règles générales sur la Moselle française - Avis n° 1/2012

Voies navigables de France (VNF) informent les usagers des règlementations générales valables sur ses voies d'eau (FR-2012-02279) au cours de l'année 2012.

L'avis à la batellerie de référence est disponible ici.

L'avis n° 1/2012 auquel il est fait allusion est disponible ici.