Logo Header
deutsch englisch französisch
ACCUEIL | CONTACT | PLAN DU SITE
Recherche:
S’identifier :  

Actualité 19.06.2013
Petite modification du Réglement d'application du Tarif
Le règlement d'application du Tarif des péages sur la Moselle entre Thionville et Coblence définit les règles applicables en matière de déclaration des péages.
Les services en charge des demandes de remboursement ont modifié leurs noms (cf. ar [...continuer]

Actualité 18.06.2013
Périodes de chômages sur la Moselle fixées jusqu'en 2025
Tous les ans, pendant 8 à 10 jours, les éclusages ne sont pas possibles sur la Moselle.
Pendant cette période, dite de chômages, les administrations peuvent effectuer des travaux de maintien et de réparation nécessaires sur les ouvrages mosellans.
Pour g&ec [...continuer]

Actualité 14.06.2013
Rapport annuel 2012
Pour avoir un aperçu des activités de la Commission de la Moselle et de son Secrétariat au cours de l'année 2012, nous vous invitons à consulter notre rapport annuel disponible ici.
Ce document existe également en langue allemande. Vous le trouverez sur not [...continuer]

Actualité 14.06.2013
Rapport sur l'évolution du trafic 2012 en ligne !
Le rapport sur l'évolution du trafic de la Moselle pour l'année 2012 est désormais disponible. Ce document élaboré par le Secrétariat de la Commission de la Moselle rassemble toutes les données du trafic que nous recevons de la part des trois Etats ri [...continuer]

De plus amples documents sont consultables sous nouvelles
ITworks! SEO Trier | www  
 
Diese Seite drucken

Mentions légales



Clause de non responsabilité

 

L'objectif du présent site Internet est de diffuser des informations exactes et tenues à jour sur la Moselle en tant que voie d'eau internationale.

 

Malgré tout le soin apporté à sa réalisation, ce site peut comporter des erreurs ou omissions. Nous remercions l'internaute de bien vouloir nous faire part de toute remarque à ce sujet.

 

Toutefois la Commission de la Moselle n'assume aucune responsabilité quant au contenu du présent site. Les informations qu'il comporte ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour.

 

Malgré un contrôle rigoureux du contenu, nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu des liens ou sites externes auxquels la Commission de la Moselle renvoie et sur lesquels elle n’a aucun contrôle. Seuls les exploitants de ces sites sont responsables.

Nous ne pouvons pas garantir que la version d’un document disponible en ligne reproduise exactement le texte officiel actuel.

 

Nous n’assumons aucune responsabilité en cas d’interruption ou de toute autre perturbation de notre service dues à des fichiers de données non exemptes d’erreurs ou de formats dont la structure n’est pas exempte d’erreurs. La Commission de la Moselle décline toute responsabilité à l’égard de semblables incidents pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

 

Droit d’auteur

 

Reproduction autorisée moyennant mention de la source, sauf si spécification contraire.

 

Responsable du contenu conformément à l’article 10 alinéa 3 du MDStV (Mediendienste-Staatsvertrag - Contrat d'Etat allemand sur l'informatique) : Patricia Bruckner. La Commission de la Moselle est une institution publique internationale dont le siège est à Trèves (Allemagne). L'adresse exacte se trouve dans le formulaire de contact.

 

Google Analytics

Ce site Internet utilise le service "Google Analytics" de Google Inc. (appelé ci-dessus "Google") permettant d’analyser les mouvements dans le Web.

 

Google Analytics utilise des cookies, c’est-à-dire des fichiers qui seront enregistrés sur votre PC et permettant ainsi de savoir de quelle manière vous utilisez ce site Internet. Les informations sur l’utilisation du site (ainsi que votre adresse IP) que produisent ces cookies sont transmises et enregistrées sur le serveur de Google aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations afin de savoir quelles informations vous recherchez sur notre site et de générer des rapports mis à disposition de l’opérateur du site. Ceci nous permettra d’optimiser nos services pour nos Internautes.

 

Google pourra également transmettre ces informations à des tiers, si cela est prescrit par la loi ou si ces tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Google n’associera en aucun cas votre adresse IP avec d’autres données de Google. Vous pouvez interdire l’installation de ces cookies sur votre PC en activant l’application correspondante sur votre logiciel / navigateur. Nous vous indiquons que dans ce cas il est possible que vous ne puissiez pas accéder à certaines fonctions disponibles sur notre site dans leur intégralité.

 

En utilisant ce site Web vous autorisez Google à collecter les données de la manière et aux fins précitées.

 

Copyright © 2009 - Secrétariat de la Commission de la Moselle, Trèves/Allemagne | Mentions légales